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Marques déposées par la société L'ALLIANCE ELEVAGE (Société en Nom Collectif
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VAL Fourrage
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL Fourrage
L'ALLIANCE ELEVAGE (Société en Nom Collectif)

Numéro de dépôt :
99814388
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/09/2009

Présentation de la marque VAL Fourrage

Déposée le 28 septembre 1999 par la société L'ALLIANCE ELEVAGE (Société en Nom Collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « VAL Fourrage » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-45 du 5 novembre 1999.

Le déposant est la société L'ALLIANCE ELEVAGE (Société en Nom Collectif domicilié(e) 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 086 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian GELAIN RHONE-POULENC RORER S.A. DIRECTION des MARQUES GROUPE - France.

La marque VAL Fourrage a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814388.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL Fourrage est expirée depuis le 28 septembre 2009.

L'ALLIANCE ELEVAGE (Société en Nom Collectif a également déposé les autres marques suivantes : L'ALLIANCE ELEVAGE , VAL ENSITEC


L'ALLIANCE ELEVAGE (Société en Nom Collectif) - 55 avenue René Cassin, 69009 LYON - France - SIREN 398086942


Christian GELAIN RHONE-POULENC RORER S.A. DIRECTION des MARQUES GROUPE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45

Service d'analyse des fourrages et des ensilages.